Le procès intenté par Reddit contre Perplexity a franchi vendredi son premier obstacle procédural. Le juge Paul A. Engelmayer, au tribunal fédéral du district sud de New York, a largement rejeté les requêtes en irrecevabilité des défendeurs.

Ce qui a survécu et ce qui n’a pas survécu

Le cœur du dossier de Reddit — ses griefs d’anti-contournement fondés sur la section 1201 du DMCA, qui allèguent que les défendeurs ont contourné des mesures techniques protégeant le site — va désormais à la phase de discovery. Perplexity n’a pas perdu totalement. Le grief de trafic au titre de la section 1201(b) contre SerpApi a été rejeté, tout comme les griefs de Reddit pour concurrence déloyale et enrichissement sans cause contre les deux défendeurs.

Ce qu’une requête en irrecevabilité décide

Presque rien. À ce stade, un tribunal présume vraies les allégations du demandeur et se demande seulement si, prouvées, elles suffiraient à fonder une action. Rejeter la requête signifie que l’affaire est suffisamment plausible pour se poursuivre. Cela ne signifie pas que Perplexity a fait quoi que ce soit, et ce n’est certainement pas une décision affirmant que le scraping est illégal. Les titres qui vont dans ce sens décrivent une décision qui n’a pas été rendue.

La théorie est la partie intéressante

Reddit ne met pas le droit d’auteur au premier plan. La section 1201 porte sur le contournement de mesures techniques de protection, ce qui déplace la question de savoir si le contenu pouvait être copié vers celle de savoir si les défendeurs ont forcé les verrous qui le protégeaient. Cette approche, si elle résiste à la discovery, pourrait s’appliquer à une grande partie des activités de formation et de récupération liées à l’IA que les arguments fondés sur le droit d’auteur peinent à atteindre.

Une correction qui vaut la peine d’être faite

L’action Reddit a chuté d’environ 22 % le même jour. Cela tenait à ses résultats trimestriels et à ses prévisions concernant le trafic de référencement en provenance de la recherche IA de Google — pas à cette décision. Plusieurs médias ont lié les deux événements.

Ce que la discovery ouvre réellement

L’étape dans laquelle l’affaire entre maintenant est celle que les défendeurs redoutent le plus. La discovery signifie que Reddit peut exiger des documents internes sur la manière dont le contenu a été obtenu — quelles demandes ont été faites, ce qui a été fait au sujet des limites de fréquence et des blocages, et ce que SerpApi, une API de résultats de recherche, a fourni et à qui. Ce sont des questions auxquelles aucune entreprise de recherche IA n’a eu à répondre au dossier. Quelle que soit la valeur finale de l’affaire, la procédure elle-même produira des éléments qui n’existent pas encore dans le domaine public.